Réglement d’ordre intérieur

Nouveau règlement d’ordre intérieur du Squalus Fleurusien à dater du 01 avril 2019.

Quelques définitions

On entend par :

Piscine : le bassin de natation, la pataugeoire, les vestiaires et les douches.

Nageurs : Ensemble des pratiquants, licenciés ou non.

Compétiteurs : Les pratiquants licenciés.

Sauveteurs : Personne possédant le brevet de sauveteur du degré supérieur délivré par la Fédération et
responsable de la sécurité dans et au bord de l’eau.

Coordinateur : Personne chargée de coordonner et de distribuer les tâches des encadrants et des aides
encadrants.

Encadrant : Personne possédant au moins le brevet d’initiateur et qui a en charge un groupe de nageur
sous l’autorité d’un encadrant.

Aide encadrant : Personne ne possédant aucun brevet d’initiateur et qui a en charge un groupe de nageur
sous l’autorité d’un encadrant.

Personnel : Ensemble  des personnes constitué des sauveteurs, du coordinateur, des encadrants et des
aides encadrants.

Caissier(e) et son adjoint : Personne chargée de percevoir les droits d’inscription ainsi que les droits d’accès à la piscine,
de prendre des nouvelles inscriptions et de collecter les certificats médicaux.

Ecole de natation : Ensemble des cours donnés aux nageurs non licenciés. L’école de natation regroupe les écoles d’accoutumance, d’apprentissage et de perfectionnement ainsi que les cours pour adultes.

Ecole de compétition : Ensemble des cours donnés aux nageurs licenciés.

Fédération : La Ligue Francophone Belge de natation (L.F.B.N.)

CHAPITRE 1 :  Organisation des horaires

Article 1

Actuellement, les accès à la piscine ont lieu :

Pour l’école de natation :

  • le lundi de 19h30 à 21h00.
  • le mercredi de 20 à 21h30.
  • le vendredi de 20 à 21h30.

Pour les adultes uniquement :

  • le mercredi de 20 à 21h30.

Article 2

L’horaire est modifiable. Toute modification de celui-ci est de la seule compétence du Conseil d’Administration.

Article 3

L’école de natation et les entraînements peuvent à tout moment être temporairement suspendus par décision du Conseil d’administration, pour vacances, indisponibilité d’infrastructure ou de personnel, cas de force majeure. Ces modifications ne donnent lieu à aucun remboursement de cotisation.

CHAPITRE 2 :  Droits d’inscription

Article 4

Le droit d’inscription annuel est fixé à 50 € et ce à partir du mois de septembre 2019. Ce montant couvre les frais d’assurance et les frais d’inscription à la Fédération. Il est payable le jour de l’inscription et renouvelable annuellement avant le jour de l’échéance, au plus tard dans les deux mois qui suivent cette date, la cotisation sera mise à la date du jour de l’inscription initiale . A défaut, le membre sera considéré comme démissionnaire. Si le nageur revient dans les six mois qui suivent sa date d’échéance, le Conseil d’administration statuera sur son retour. Après cette limite de six mois, il devra se réinscrire à la date d son retour avec un nouveau numéro d’inscription.

Article 5

En cas de candidature d’adhésion au club, le membre candidat peut bénéficier au maximum de trois séances d’essai avant de prendre une décision et de payer le droit d’inscription annuel. Son inscription ne sera toutefois effective que lorsque ce droit sera acquitté.

Article 6

Le club prend en charge les droits d’inscription des membres du Conseil d’administration, du personnel et du (de la) caissier (e) et de son adjoint.

Article 7

L’école de natation est ouverte aux nageurs dont l’âge est compris entre quatre et dix-huit ans inclus.

Les adolescents et adultes peuvent également s’inscrire au club mais ne peuvent dès lors participer qu’aux séances pour adultes du mercredi exception faite pour les nageurs compétiteurs de plus de 18 ans.

Article 8

Un certificat médical n’est plus exigé lors de l’inscription d’un nageur non licencié.
Pour les nageurs licenciés, un certificat médical est exigé chaque année.

Chapitre 3 : Droits d’accès à la piscine

Article 9

Le droit d’accès à la piscine est fixé à 3 € par séance à partir du 01 septembre 2019

Article 10

Les candidats à l’inscription doivent également acquitter ce droit d’accès lors des séances d’essai.

Article 11

Le personnel ne doit pas acquitter le droit d’accès à la piscine.

Chapitre 4 : Organisation générale

Article 12

Toute personne qui en fait la demande motivée au Conseil d’Administration peut prétendre à un poste d’encadrant, sans pour autant détenir un brevet d’initiateur en natation. La demande sera examinée par le coordinateur et le secrétaire sportif qui soumettront la candidature au Conseil d’Administration.

Article 13

Le Conseil d’administration, sur proposition motivée du coordinateur est seul habilité à suspendre pour une période déterminée ou à exclure un encadrant ou aide encadrant.

Article 14

Les encadrants et aides encadrants se verront désigner un couloir habituel. Toutefois, le
coordinateur à le pourvoir de placer ou déplacer un encadrant ou aide encadrant en fonction
du personnel présent.

Article 15

Le coordinateur, sur proposition des encadrants, indique au nageur le couloir le mieux adapté
à son niveau.

Chapitre 5 : Commission sportive

Article 16

La commission sportive est constituée du secrétaire sportif et de tout le personnel ni exclu, ni suspendu. Elle est présidée par le secrétaire sportif. Elle se réunit au moins une fois par année sociale sur convocation écrite du secrétaire sportif.

Article 17

La commission sportive a pour mission de définir le travail de chaque groupe de nageurs et de faire des propositions d’achat de matériel. Elle a le pouvoir d’accorder et de retirer une licence à un nageur ainsi que d’exclure ou de suspendre pour une période déterminée un nageur du club et ce, sur proposition écrite et motivée de l’encadrant concerné. Cette décision, soit écrite soit verbale sera débattue lors d’une réunion de la commission sportive et sera envoyée aux parents contre accusé de réception.

Article 18

Les décisions prises par la commission sportive doivent être votées à la majorité des deux tiers des voix présentes.
Chapitre 6 : Accès à la piscine

Article  19

L’accès à la piscine est réservé :

  • A tout nageur en règle de droit d’inscription ayant acquitté le droit d’accès à la piscine.
  • A tout nageur candidat à l’inscription, pour un maximum de trois séances et ayant acquitté le droit d’accès à la piscine.
  • A tout membre du personnel.
  • Aux membres du Conseil d’Administration pour autant que ces personnes ne soient ni
    exclues ni suspendues.

Article 20

Dès l’accès à la piscine, les nageurs se mettent sous le contrôle du personnel. En dehors de la piscine, les nageurs ne sont pas sous la responsabilité du personnel.

Article 21

La présence d’un parent est tolérée dans les vestiaires en début et en fin de cours, uniquement pour aider les nageurs qui ne peuvent s’habiller ou se déshabiller seuls. Les parents utiliseront de préférence les vestiaires collectifs réservés à cet effet et répartis en fonction du sexe de l’enfant. En aucun cas, ils ne pourront utiliser les vestiaires collectifs « hommes » ou « dames » réservés aux enfants et adultes qui s’habillent ou se déshabillent seul. Il est expressément demandé de respecter la zone « pieds nus » en ne s’y aventurant que pieds nus ou chaussés de couvre chaussures ou de pantoufles spécialement réservées à cet effet. En aucun cas, les parents ne sont autorisés à se rendre aux douches ou sur les
plages du bassin de natation.

Article 22

Tout nageur se présentant dix minutes après, le début de la séance pourra se voir interdire l’accès à la piscine par le coordinateur, sur proposition de l’encadrant concerné. Son droit d’accès à la piscine lui sera alors remboursé.

Article 23

L’entrée à l’eau ne pourra se faire que sous le contrôle du personnel, à condition que le sauveteur et les encadrants soient présents au bord de l’eau.

Article 24

L’utilisation du plongeoir, du toboggan, du bain bouillonnant et des autres accessoires se fera exclusivement, à la demande de l’encadrant, après autorisation du coordinateur et du sauveteur.

Article 25

Les nageurs disposent d’un quart d’heure à la fin du cours pour quitter la piscine. Passé ce délai, ils ne sont plus sous la responsabilité du personnel.

Chapitre 7 :  Droits et devoirs des nageurs

Article 26

Le port du bonnet est obligatoire dans l’eau.
La tenue doit être décente et conforme aux réglementations en vigueur à la piscine.
Le passage sous la douche et aux pédiluves est obligatoire avant l’entrée dans l’eau.
Les règles les plus strictes de politesse, de discipline, d’hygiène ou de propreté sont d’application. Tout manquement est passible de suspension ou d’exclusion.

Article 27

Tout nageur ou tout membre du personnel qui s’estimerait lésé par une sanction peut adresser une requête par écrit au président du Conseil d’Administration. Ce Conseil d’administration devra y répondre par lettre recommandée endéans le mois de sa réception.

Article 28

Il est strictement interdit de se doper qu’on soit non-licenciés et licenciés. Se référer à l’article contre le dopage sur le site de FFBN (www.FFBN.be)

Chapitre 8 :  Règles de sécurité – Accidents et prévention des accidents

Article 29

Le sauveteur s’assurera à chaque séance du club, de la présence de la trousse des premiers soins en bord de piscine. Il s’assurera en outre que cette trousse soit complétée dans les meilleurs délais après chaque usage.
Le contenu de la trousse doit correspondre avec les normes en vigueur éditées par la Croix Rouge.

Article 30

Le sauveteur s’assurera à chaque séance du club de la présence et du bon fonctionnement du matériel d’oxygénothérapie. En cas de problème, il interdira de son propre chef l’accès à l’eau, à toute personne. Les droits d’accès à la piscine seront alors remboursés aux nageurs.

Article 31

En cas d’accident nécessitant l’intervention du sauveteur, sur ordre ou à la simple initiative de tout encadrant ou aide encadrant, tout nageur devra évacuer le plan d’eau dans les meilleurs délais.

Article 32

En cas d’accident, un formulaire de « déclaration d’accident » disponible auprès du (de la) caissier(e) devra être rentré auprès du secrétaire sportif ou de son remplaçant au plus tard le deuxième jour ouvrable après un accident survenu en piscine. Ce formulaire sera transmis dans les meilleurs délais à la Compagnie d’assurance.

Article 32 bis

Il est strictement interdit de faire sortir un nageur sans l’accord d’un parent.

Chapitre 9 :  Validité du règlement d’ordre intérieur

Article 33

Ce présent règlement a été arrêté et approuvé par le Conseil d’Administration réuni en séance le 19 mars 2019 conformément à l’article 28 des statuts de l’A.S.B.L.

Le Conseil d’Administration est composé de :

Le Président : BARBAGLIA Daniel, 17, rue Brennet à 6220 – FLEURUS
Le Vice-Président : DECLERCQ René Rue du Nord 193 à – 6060 GILLY.
Le Secrétaire : BAUD’HUIN Monique,30, rue Huart Chapel à 6000 – CHARLEROI
Le secrétaire sportif : LACHAT Pascal, 30, rue Huart Chapel à 6000 – CHARLEROI
La Trésorière : HENRIET Anne, 17, rue Brennet à 6220 – FLEURUS

Ainsi que des membres effectifs :
Anciaux Camille, Locrel Nathalie, Wathelet Arielle, Minot Vincent, Giuliani Gaëtan